Mentions Légales
1. Identification de l'éditeur du site
Le site www.demoussagenettoyagetoiturecagniac.fr est édité par :
Dénomination sociale : Démoussage Nettoyage Toiture Cagniac
Siège social : 6 rue des Transports - Zone de Vic 31320 Castanet Tolosan France
Forme juridique : (Indiquez la forme juridique de l'entreprise, ex: SARL)
Capital social : (Si applicable)
Numéro d'inscription au RCS : (Si applicable)
Numéro de TVA intracommunautaire : (Si applicable)
Directeur de la publication : (Nom du responsable, généralement le gérant)
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Hostinger
(Adresse complète de l'hébergeur)
3. Droits d'auteur et propriété intellectuelle
Tous les éléments du site www.demoussagenettoyagetoiturecagniac.fr, y compris les textes, graphiques, logos, images, sont la propriété exclusive de Démoussage Nettoyage Toiture Cagniac et sont protégés par les lois françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
4. Données personnelles
Pour information sur la collecte et le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre politique de confidentialité.
5. Limitation de responsabilité
Démoussage Nettoyage Toiture Cagniac ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou d'autres sites qui lui sont liés.
Veuillez noter que ces mentions légales sont basiques et devraient être adaptées en fonction des spécificités de l'entreprise et du site. Vous devriez également ajouter une politique de confidentialité pour être en conformité avec les lois sur la protection des données personnelles (comme le RGPD en Europe). Il est recommandé de consulter un conseiller juridique pour s'assurer de la conformité de vos mentions légales.